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Marques déposées par monsieur Pierre Camus
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ACOSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACOSA
M. Pierre Camus

Numéro de dépôt :
4005437
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2023
ACOSA de Pierre Camus

Présentation de la marque ACOSA

Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par monsieur Pierre Camus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Pierre Camus domicilié(e) 8 boulevard du Maréchal Foch - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pierre camus domicilié(e) 8 boulevard du Maréchal Foch - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

La marque ACOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOSA est expirée depuis le 17 mai 2023.


M. Pierre Camus - 8 boulevard du Maréchal Foch - 92500 - Rueil-Malmaison - France


M. pierre camus - 8 boulevard du Maréchal Foch - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.